on va mettre les choses au clair...

[Kolia]

bref, il pouvait pas me donner un ticket, il était juste jalou que je me promène en subaru pas un beau temps pareil

Je pense que t'as raison Cabby !

D'ici a ce que l'on ait le rapport d'Annick, je crois que t'aurrai pus rester. Genre tu lui demande "Me demandez vous de quitter les lieux ?, Y as-t-il eu plainte ?"

Faite attention a ce que vous dites. Faite pas comme l'autre qui a passé en trombe devant une auto-patrouille, dans une zone de 30. Le radar était pas allumé, donc pas de preuve. Mais puisque le gars roulais vite, le policier est parti après. Une fois intercepté, le policier a dit au gars
-Ouin, t'étais pressé. Un bon 70 km/h !
-Ben non ! Je roulais 60 !
-Okay, 60 km/h...

Pas fort le gars ! Donc, un conseil, ne vous vendez pas vous-même !


DomSKIbuM, d'après les histoires que j'ai entendu, t'as même pas le droit de toucher à ta voiture si t'es saoul... Même assis sur le capot, c'est pas bon. Mais tu peux contester et tenter de convaincre le juge que tu ne voulais pas conduire. Genre, couché sur la banquette arrière...

[Oguie]

Tu peux toujours dormir ds ton auto, mais tu ne doit pas avoir tes clefs a porter de main. La raison est que lorsque tu va te reveiller, tu pourrais avoir envis de retourner chez toi en croyant que tu n'est plus chaud. Je connais quelqu'un que sa lui est arriver pis il s'est ramassé avec la gogosse qui faut souffler dedant pour partir le char.
Donc la morale de l'histoire, si vous voulez dormir saoul ds votre auto, crissez vos clefs ds le coffre du char, comme sa sa risque de passer.

[bruno]

Bon, Bon, Bon. J'ai pas le temps de lire tout ce qu'il y a d'écrit. Bref, lorsque j'aurai plus de temps je vous expliquerai les articles qui peuvent être appliqué dans un stationnement commercial. Ceux qui pensent que la police ne peut rien faire dans un stationnement de centre commercial, ils se trompent. Bref, il y a certains articles du C.S.R. qui peuvent être appliqués.

Pour les accidents. Ce n'est pas la police qui détermine qui est en tord. C'EST JAMAIS LA POLICE QUI DÉTERMINE CA. La police rempli un rapport ou bien les citoyens remplissent un constat à l'amiable et ce sont LES COMPAGNIES D'ASSURANCE QUI DÉTERMINENT CA.

En résumé, pour couper au plus court. Le C.S.R. s'applique sur les chemins public mais il y a plusieurs articles qui s'appliquent pour les terrains de centre commercial.

bruno.....

[bruno]

Voici les cas ou un article du C.S.R. s'applique sur les terrains de centres commerciaux et autres terrains où le public est autorisé à circuler.....

- droit de circuler 'immatriculation' 9art.21 et art.31.1)
- possession de l'immatriculation et/ou de la preuve d'assurance (art.35)
- titulaire d'un permis de conduire de la classe appropriée (art.65)
- être en possession de son permis de conduire (art.97)
- conduire un véhicule alors que son permis fait l'objet d'une sanction (art.105)
- obligations en cas d'accident 'rester sur les lieux et s'identifier' (art 166.1 et art. 168 à 172)
- utilisation de l'avertisseur sonore (art.256)
- actions et/ou vitesse imprudente (art.327)
- enfant de moins de 7 ans laissé sans surveillance à bord d'un véhicule (art.380)
- véhicule stationné avec clef de contact non enlevée et/ou porte non verrouillée (art.381)
- stationnement dans zone d'handicapés (art.388)
- abandonner un véhicule (art.391)
- marche arrière imprudente (art. 417)
- crissement de pneus (art. 435)
- consommation d'alcool dans un véhicule (art. 443)
- tests de coordination physique (art. 636.1)

Ce sont tous les articles qu'un policier peut appliquer sur un terrain d'un centre commercial.

bruno.....

[mart]

Humm.. dans le cas des p'tites soirées de drift, il y en a 2 des fois 3 qui peuvent nous concerner: Les articles 327, 417et 435.
Surtout que pour les deux premiers, ça fait apel à un jugement personnel, certains peuvent voir nos manoeuvres d'un mauvais oeil...

[bruno]

Je vois que certaines personnes se posent des questions concernant la conduite d'un véhicule alors que ses capacités de conduire sont affaiblies par l'alcool. Voici un petit petit résumé pour essayer de vous éclairer.......
--> Pour la conduire d'un véhicule.....
- art. 253 (a) du code criminel stipule que vous ne pouvez conduire un véhicule avec les capacités affaiblies par l'alcool et/ou la drogue.
- art. 253 (b) du code criminel dit que vous ne pouvez conduire un véhicule avec plus de 80mg alcool par 100ml de sans.


--> Pour la garde et le contrôle d'un véhicule.....
- ce sont les mêmes articles qui s'appliquent. Concernant la garde et le contrôle, les jurisprudences ont démontré qu'il faut que la personne soit assise sur le siège conducteur (en arrière du volant) avec la clef du véhicule dans l'inition pour qu'il y ai accusation pour garde et contrôle.

bruno.....

[bruno]

Concernant les articles du C.S.R. qui s'appliquent sur les terrains des centres commerciaux et voies ouvertes au public. Je viens de me rendre compte que j'en ai oublié 4 dans la liste que j'ai écrite. Donc les voici.

- équipement visé au C.S.R., tenu en bon état de marche (art.213)
- circulation sur la voie de droite (art. 320)
- limite de vitesse à 70km/h (art. 328, 1er alinéa, par.3)
- port de la ceinture de sécurité en marche avant (art.396 et art.397)

Donc la liste est maintenant complète.

bruno.....

[ggti]

moi il ya 3 ans environ je travaillais ds un cinema guzzo avec un stationnement ENORMEEEE et je coursais juste pour le fun mais a tres haute vitesse avec vincent guzzo (le proprio des cinema) apres la fermeture du cinema, donc on etait a peut-pres seul ds le parking, un policier nous a vue et a voulu nous donner un ticket jusqu'au moment ou vincent guzzo sorte c papier et commence a lui shooter un char de marde en lui disant que il etais sur son terrain et quil porterais plainte contre lui si il degagais pas de SON terrain


la moral de cette histoire si ta de l'influence ya rien contre toi hehehe

en passant c les course les plus serrer g faite ds ma vie moi: golf gti 16v avec quelque mods contre bmx z3 hehehe cetais drole de voir la face de guzzo quand il voyait quil me clanchais pas