Muffler, le Verdict de la COURT !
Publié : mar. févr. 12, 2002 7:48 pm
Eh bien suite a mon Ticket pour mon muffler.... j'ai contesté et j'Ai passé aujourd'hui en court..
j'ai GAGNÉ mais pas pour les raisons qu'on pourrait s'attendre...
voici le recit presque exact
:
Juge:
- Racontez-nous votre version des faits Mr.Vallée
Moi:
- Mon muffler je l'ai changé parce que je suis reculé dans une chaine de trottoir qui etait anormalement haute. En voyant le prix eleve du muffler d'origine chez le concessionnaire, j'ai decide d'en faire installer un "jobber" chez Mr.Muffler. Avant de faire l'Achat, j'ai demande a mon vendeur si ce muffler etait legal et il m'a repondu que oui. J'ai donc passé tout l'ete avec, et en automne j'ai recu cette contravention. Je suis donc retourné chez Mr.Muffler pour lui demander si il etait bien sur que ce muffler etait bien legal et il m'a confirmé que oui, et il m'A donné une lettre du fabriquant prouvant ses dires. J'suis meme alle chez StereoPlus pour passer un test de Decibels.
Juge:
- Qu'entendez-vous par 'jobber' ?
Moi:
- Un system d'Echappement universel vendu par les detaillant de system d'Echappement tel que Canadian Tire ou Mr.Muffler dans le cas present.
Juge:
- Voulez vous soummettre ces deux papiers comme preuve ?
Moi:
- oui (je les passes au Procurreur)
Procurreur:
- Mr. le Juge, je ne peux accepter ces 2 documents comme preuve.
1- Le papier de StereoPlus demontre bien qu'un test de Decibel a ete passé, mais on n'indique aucunement si l'operateur est un specialiste en la matiere ou tout simplement quelqu'un qui s'y connait plus ou moins.
2- Le papier du fabricant est innadmissible simplement parce qu'il a ete redige par le fabriquant lui meme et non par un specialiste. Je ne peux donc pas le prendre en conscideration.
Juge:
- Alors ces deux doccuments sont irrecevables. Mais bon.. humm... est-ce que votre system d'Echappement est plus bruyant que celui d'origine Mr.Vallée ?
Moi:
- En effet Mr. le Juge, ce Muffler est LEGEREMENT plus bruyant que celui d'origine pour la simple et bonne raison que c'est un Muffler Universel, donc concu pour etre installe sur une vaste gamme de vehicule. Parcontre, toutes les pieces de mon system d'Echappement sont encore presente, et aucune n'a ete modifiée, i.e. Catalyseur, resonnateur, ligne d'Exaust.
Juge: Merci Mr.Vallée. Mr. le Procurreur...
Procureur:
- Si on se base sur l'article 258 du code de securité routiere, "Tout véhicule automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement." et sur l'article 94 "Nul ne peux remplacer ou modifier une piece du systeme d'echappement afin que celui-ci soit plus bruyant que lors de sa fabrication en usine", Et que les propos que le defendant a meme dit, le vehicule est plus bruyant et donc non-conformes aux lois.
Juge:
- humm, avez-vous quelque chose a rajouter Mr.Vallée ?
Moi:
- euuu.. Oui, je citerais l'article suivant l'article 259 : " Nul ne peut vendre ou mettre en vente, en vue de son utilisation sur un chemin public, un système d'échappement qui n'est pas conforme aux normes établies par règlement.". Si on se base sur ca, et sur le fait que l'on peut se procurer ce genre de muffler dans tous les detaillant d'Echappement et meme les concessionnaires, tous les vendeurs devraient dont etre mis a l'ammende ! sur qui peut-on se fier alors ?
Procureur:
- Je suis d'Accord avec le point que les detaillants devraient etre mis a l'amande, mais dans le dossier qui nous interesse presentement, il est question d'un muffler qui est trop bruyant pour les normes et qu'il est non-conforme.
...Compte Rendu...
Juge:
- Suite aux fait qui sont devant nous, Mr.Vallée qui a remplacé son muffler par un muffler jobber apres avoir endommage celui d'origine sur une chaine de trottoir anormalement haute, Il semble evident que le muffler de remplacement est plus bruyant que celui d'origine. Mr.Vallée l'ayant meme confirmé. Parcontre, je me vois en mauvaise position pour confirmer les paroles du Policier suite aux paroles de Mr.Vallée, qui a reussi a soulever un doute valable. Je vous acquite donc de la charge Mr.Vallée.
Moi:
- Merci Mr. le Juge.
j'ai GAGNÉ mais pas pour les raisons qu'on pourrait s'attendre...
voici le recit presque exact
: Juge:
- Racontez-nous votre version des faits Mr.Vallée
Moi:
- Mon muffler je l'ai changé parce que je suis reculé dans une chaine de trottoir qui etait anormalement haute. En voyant le prix eleve du muffler d'origine chez le concessionnaire, j'ai decide d'en faire installer un "jobber" chez Mr.Muffler. Avant de faire l'Achat, j'ai demande a mon vendeur si ce muffler etait legal et il m'a repondu que oui. J'ai donc passé tout l'ete avec, et en automne j'ai recu cette contravention. Je suis donc retourné chez Mr.Muffler pour lui demander si il etait bien sur que ce muffler etait bien legal et il m'a confirmé que oui, et il m'A donné une lettre du fabriquant prouvant ses dires. J'suis meme alle chez StereoPlus pour passer un test de Decibels.
Juge:
- Qu'entendez-vous par 'jobber' ?
Moi:
- Un system d'Echappement universel vendu par les detaillant de system d'Echappement tel que Canadian Tire ou Mr.Muffler dans le cas present.
Juge:
- Voulez vous soummettre ces deux papiers comme preuve ?
Moi:
- oui (je les passes au Procurreur)
Procurreur:
- Mr. le Juge, je ne peux accepter ces 2 documents comme preuve.
1- Le papier de StereoPlus demontre bien qu'un test de Decibel a ete passé, mais on n'indique aucunement si l'operateur est un specialiste en la matiere ou tout simplement quelqu'un qui s'y connait plus ou moins.
2- Le papier du fabricant est innadmissible simplement parce qu'il a ete redige par le fabriquant lui meme et non par un specialiste. Je ne peux donc pas le prendre en conscideration.
Juge:
- Alors ces deux doccuments sont irrecevables. Mais bon.. humm... est-ce que votre system d'Echappement est plus bruyant que celui d'origine Mr.Vallée ?
Moi:
- En effet Mr. le Juge, ce Muffler est LEGEREMENT plus bruyant que celui d'origine pour la simple et bonne raison que c'est un Muffler Universel, donc concu pour etre installe sur une vaste gamme de vehicule. Parcontre, toutes les pieces de mon system d'Echappement sont encore presente, et aucune n'a ete modifiée, i.e. Catalyseur, resonnateur, ligne d'Exaust.
Juge: Merci Mr.Vallée. Mr. le Procurreur...
Procureur:
- Si on se base sur l'article 258 du code de securité routiere, "Tout véhicule automobile doit être muni d'un système d'échappement conforme aux normes établies par règlement." et sur l'article 94 "Nul ne peux remplacer ou modifier une piece du systeme d'echappement afin que celui-ci soit plus bruyant que lors de sa fabrication en usine", Et que les propos que le defendant a meme dit, le vehicule est plus bruyant et donc non-conformes aux lois.
Juge:
- humm, avez-vous quelque chose a rajouter Mr.Vallée ?
Moi:
- euuu.. Oui, je citerais l'article suivant l'article 259 : " Nul ne peut vendre ou mettre en vente, en vue de son utilisation sur un chemin public, un système d'échappement qui n'est pas conforme aux normes établies par règlement.". Si on se base sur ca, et sur le fait que l'on peut se procurer ce genre de muffler dans tous les detaillant d'Echappement et meme les concessionnaires, tous les vendeurs devraient dont etre mis a l'ammende ! sur qui peut-on se fier alors ?
Procureur:
- Je suis d'Accord avec le point que les detaillants devraient etre mis a l'amande, mais dans le dossier qui nous interesse presentement, il est question d'un muffler qui est trop bruyant pour les normes et qu'il est non-conforme.
...Compte Rendu...
Juge:
- Suite aux fait qui sont devant nous, Mr.Vallée qui a remplacé son muffler par un muffler jobber apres avoir endommage celui d'origine sur une chaine de trottoir anormalement haute, Il semble evident que le muffler de remplacement est plus bruyant que celui d'origine. Mr.Vallée l'ayant meme confirmé. Parcontre, je me vois en mauvaise position pour confirmer les paroles du Policier suite aux paroles de Mr.Vallée, qui a reussi a soulever un doute valable. Je vous acquite donc de la charge Mr.Vallée.
Moi:
- Merci Mr. le Juge.
quoique ça serait un bon atout pour quiquonque modifie sa voiture.. savez vous que À LA LIMITE: des mags sont illégals si vous aviez des enjoliveurs à l'origine? quand jai apprit ça, jsuis toimbée à terre.. mais là , suuuuuuuuuuuuurement que es policiers vont commencer à checker si ton modèle de voiture venait avec des mags...
